Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RABAUD
Numéro de dépôt :
1253753
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/09/1993
Présentation de la marque RABAUD
Déposée le 14 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « RABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABAUD est expirée depuis le 14 septembre 1993.
RABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17